Danielle Labro


De: Danielle LABRO épouse VORS
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Aurillac
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aurillac
date_debut="2013-06-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Aurillac"
JUSB1301854A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Mars 201308/03/2013
De: LABRO Danielle, épouse VORS
greffière du premier grade au tribunal d'instance d'AURILLAC, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Flour
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1100610A(source BOMJ)
cessation de fonction
30 Décembre 201030/12/2010
De: LABRO Danielle, épouse VORS
greffière du premier grade au tribunal d'instance d'AURILLAC
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de SAINTFLOUR
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Flour
tribunal
tribunal_instance="Saint-Flour"
JUSB1012981A(source BOMJ)
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Labro (Danielle), épouse Vors
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Aurillac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Aurillac"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.